Mentions légales
Informations légales relatives au site du Centre Marocain de Conseil et d'Évaluation.
1. Éditeur du site
- Dénomination
- Centre Marocain de Conseil et d'Évaluation (CMCE)
- Siège
- Rabat, Maroc
- [email protected]
2. Responsable de la publication
La direction du CMCE.
3. Hébergement
Le site cmce.ma est hébergé sur une infrastructure cloud sécurisée. Les coordonnées de l'hébergeur peuvent être obtenues sur demande à [email protected].
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, logo, emblème, illustrations, mise en page) est la propriété du CMCE, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, conformément à la loi n° 2-00 relative aux droits d'auteur et droits voisins.
5. Données personnelles
Le traitement des données transmises via ce site est décrit dans notre politique de confidentialité.
6. Responsabilité
Le CMCE s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Les liens vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité du CMCE quant à leur contenu.
7. Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit marocain. Tout litige relève des juridictions compétentes de Rabat.
Dernière mise à jour : novembre 2026.